Conditions générales
d’utilisation.

1. Éditeur du site

Le site est édité par [nom légal / nom et prénom], sous le nom commercial ORVEX Digital, avec le statut [forme juridique / statut], immatriculé(e) sous le numéro [SIREN / SIRET], et domicilié(e) à [adresse complète].

Adresse électronique : contact@orvex-digital.com. Directeur ou directrice de la publication : [à compléter].

2. Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], dont l’adresse est [adresse postale complète] et le moyen de contact est [téléphone ou contact de l’hébergeur]. Ces informations sont à compléter avant publication.

3. Objet et acceptation

Les présentes CGU définissent les modalités générales de consultation du site ORVEX Digital. En naviguant sur le site, l’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions et les lois applicables. Les conditions contractuelles d’une prestation sont, le cas échéant, celles figurant dans le devis accepté et les CGV applicables.

4. Informations et services présentés

Le site présente ORVEX Digital et ses services de création de sites web sur mesure. Les informations sont fournies à titre général et ne constituent pas une offre ferme ni un devis. Le périmètre, les tarifs, les délais et les modalités d’une prestation sont confirmés dans un devis personnalisé.

5. Propriété intellectuelle

Les éléments du site — notamment les textes, visuels, logos, éléments graphiques et leur mise en page — sont protégés par les règles applicables de propriété intellectuelle, sous réserve des droits de tiers. Toute reproduction, représentation ou réutilisation non autorisée est interdite. Pour toute demande d’autorisation, contactez contact@orvex-digital.com.

6. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement ou la sécurité du site, tenter d’accéder à des espaces ou données non publics, ni utiliser le site à des fins illicites ou portant atteinte aux droits d’autrui.

7. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des services tiers, notamment Discord. Ces services sont exploités sous la responsabilité de leurs éditeurs et soumis à leurs propres conditions et politiques. ORVEX Digital ne contrôle pas leurs contenus ni leur disponibilité.

8. Disponibilité et responsabilité

ORVEX Digital s’efforce de maintenir le site accessible et les informations à jour, sans garantir une disponibilité permanente ni l’absence d’erreurs. L’utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion et de l’usage qu’il fait des informations du site. Les droits impératifs des utilisateurs ne sont pas affectés par les présentes CGU.

9. Données personnelles et cookies

Les informations sur le traitement des données personnelles sont décrites dans la politique de confidentialité. Les cookies et autres traceurs devront également y être précisés selon les outils réellement utilisés sur le site.

10. Modification et droit applicable

ORVEX Digital peut mettre à jour les présentes CGU pour refléter les évolutions du site ou de la réglementation. Les conditions applicables sont celles publiées à la date de consultation. Le droit applicable et le règlement des litiges s’exercent sous réserve des règles impératives protégeant les utilisateurs.

Date de mise à jour : [à compléter].